SUZE CM du 4 avril 2016
CONSEIL MUNICIPAL du 4 avril 2016
Présents : Mmes Marielle GAUTHIER, Sandrine JURAIN, Sara TIRLER, DominiqueCHAPELLE, MM. Serge KRIER, Daniel JEAN, Simon THOME, Fabien LOMBARD, Bernard FANGEAT, Thierry VALLET.
Absente, excusée: Mme Bérangère DRIAY, ayant donné pouvoir à Mme Dominique CHAPELLE.
Secrétaire de séance : M. Philippe GASPARINI.
Le compte-rendu de la réunion précédente est approuvé.
Impôts locaux .- Les taux des trois taxes restent inchangés, à savoir : taxe d'habitation 10,84 (rapport 42 471 €), foncier bâti 14,28 (rapport 30 702 €), foncier non bâti 44,37 (rapport 7 454 €).
Budget 2016 .- Le budget général proposé par le maire s'élève à 234 363 € en fonctionnement. 50000 € sont prévus pour l'entretien de la voirie, dont la T.V.A. est désormais récupérable. 18 000 € sont inscrits pour abonder le budget eau. Le virement à la section d'investissement est de 28 270 €. Celle-ci se monte à 164 361 €. Principaux programmes : acquisition mobilier et outillage 2 000 €, aménagement cour école 15 200 € (subvention 10 000 €) ; aménagement bâtiment Maillefaud 61204 € ; solde numérotation 3 000 € (subvention 3 000 €) ; voirie 70 542 €, dont 60 000 au titre de 2015 (subvention 25 000 €). Ce budget est adopté à l'unanimité.
Le budget du service eau et assainissement s'élève à 68 135 € en exploitation et 67 382 € en investissement. 22 767 € sont inscrits pour la réhabilitation du captage du Vivier, et 15 000 € pour la réfection du réseau de Chosséon. Ce budget est adopté à l'unanimité.
Voirie .- Suite à la consultation lancée pour la pose de 40 mètres de glissières bois au quartier La Padet, le Conseil choisit l'offre moins disante de l'entreprise AER, se montant à 3 340 € H.T.
Questions diverses .- Il est décidé d'acquérir une bande de terrain destinée à élargir l'emprise du chemin d'accès aux Blaches. En accord avec le vendeur, le prix d'achat est fixé à 1 €/m2.
? La déclaration préalable déposée par Mme et M. Braux pour la pose de fenêtres de toit aux Batailles reçoit un avis favorable.
? Un achat groupé de défibrillateurs sera proposé aux autres communes de la Gervanne.
? Le transfert du multi-accueil d'assistantes maternelles de Livron à la CCVD est approuvé.
? L'association pour le maintien de l'épicerie sera autorisée à programmer une soirée musique/repas le 21 mai de 15 h à 1 h devant le hangar communal ou sous le préau de la cantine.
? Le budget affecté aux subventions pour les associations s'élève à 1 841 €. Le versement de ces aides est conditionné par la réception d'une demande motivée.?
Prochaine réunion du Conseil Municipal le 9 mai 2016.