SUZE CM du 14 mars 2016

CONSEIL MUNICIPAL du 14 mars 2016

Présents : Mmes Marielle GAUTHIER, Sara TIRLER, DominiqueCHAPELLE et Bérangère DRIAY, MM. Serge KRIER, Daniel JEAN, Simon THOME, Fabien LOMBARD, Bernard FANGEAT, Thierry VALLET.

Absente, excusée: Mme Sandrine JURAIN, ayant donné pouvoir à Mme Marielle GAUTHIER.

Secrétaire de séance : M. Philippe GASPARINI, puis Mme Bérangère DRIAY

Le compte-rendu de la réunion précédente est approuvé. Le nom de M. Simon THOME doit être ajouté à la liste des présents.

1. Compte administratif 2015. - M. Daniel Jean prend la présidence. Le compte du budget général fait apparaître des excédents de clôture de 82 616 € en fonctionnement et 34 932 € en investissement. Principaux programmes réalisés : acquisition bâtiment attenant à l'école 61 852 € ; extension de la cour et aménagement du jardin 17 790 ; éclairage hangar 957 € ; travaux de voirie 9 522 € ; restauration archives 918 €. Subventions perçues : 14 660 €.

Sur l'excédent de fonctionnement, 50 000 € seront affectés à l'investissement en 2016.

Le budget eau-assainissement enregistre un déficit d'exploitation de 5 028 € et un excédent d'investissement de 8 470 €. 12 788 € ont été dépensés pour le schéma directeur ; subvention perçue : 9 380 €.

Les deux comptes sont approuvés à l'unanimité.

M. Serge KRIER reprend la présidence de la séance.

2. Réhabilitation captage du Vivier .- Le Conseil attribue le mandat de maîtrise d'ouvrage au Département pour un montant de 14 876 € H.T. et décide d'engager la consultation pour une mission de maîtrise d'oeuvre.

3. Travaux réseau d'eau de Chosséon .- Le Conseil attribue le mandat de maîtrise d'ouvrage au Département pour un montant de 18 395 € H.T. et décide d'engager les consultations pour les études et pour la mission de maîtrise d'oeuvre.

4. Services mutualisés de la CCVD .- Le Conseil approuve la convention cadre de mutualisation des services et l’actualisation des tarifs de remboursement. Le coût horaire passe à 20,47 €/heure, déplacement inclus, en ce qui concerne le remplacement du secrétaire, et à 18,34 € pour la mise à disposition d'agents techniques. L'instruction des dossiers d'urbanisme sera facturée comme suit : déclaration préalable 90 €, permis de Construire 130 € , contrôle de conformité 62 €.

5. Demandes de permis de construire

- Demande de Mme Marianne Merle, pour le déplacement d'un portail au quartier des Perriers. Le Conseil souhaite que le recul soit suffisant pour que les véhicules puissent stationner sans empiéter sur le chemin communal.

- Demande de M. Rémi Blanc pour l'extension d'un bâtiment agricole à Chosséon. 8 voix pour, 3 abstentions.

- Demande de Mme Pierrette Audibert, parcelle ZC 73 pour la réalisation de 3 lots constructibles de 1395 m2. Avis favorable à l'unanimité.

• Demande de M. Boris Gencel pour l'extension d'une maison d'habitation aux Jaux. M. Serge Krier sort de la salle du Conseil. M. Daniel Jean prend la présidence, présente le projet et fait procéder au vote. Le Conseil rappelle la nécessité de respecter la servitude d'accès au jardin de l'école et s'inquiète des problèmes de sécurité posés par le stationnement des véhicules devant l'entrée de l'école. Ce projet recueille 6 avis favorables, 2 contre et 2 abstentions.

M. Serge Krier reprend la présidence.

- Déclaration préalable déposée par Mme Collavet pour la création d'une ouverture et d'une salle de bain aux Hauts des Menus : avis favorable à l'unanimité.

6. Questions diverses

- Marché du tiroir : il aura lieu tous les lundis, du 4 juillet au 29 août 2016. Quelques travaux sont à prévoir pour un meilleur accueil du public.

- Travaux de voirie : demandes de Mmes Collavet et Béraud pour des trous à combler.

Remplacement de l'enrochement quartier des Plaines par une barrière de sécurité.

- Courrier de M. Gencel qui demande l'autorisation de boucher le fossé en contrebas de sa propriété, comme il a été fait dans le nouveau jardin public mitoyen. Avis favorable.

- Diverses informations venant de la CCVD :

• Le guide "Un Tour à la ferme" va être réédité. Les producteurs qui souhaitent y figurer sont priés de se signaler en mairie.

• Programme "Ca bouge dans ma cantine" : réunion avec les élus le 29 mars à la Maison familiale de Divajeu.

• La CCVD organise des rencontres à destination des éleveurs et des élus dans le but d'élaborer un nouveau Plan Pastoral Territorial.

• Chantiers de jeunes : la commune n'a pas de chantier en vue pour cet été.

• Equipe technique intercommunale : la mutualisation des équipes entre les communes de Suze, Gigors-et-Lozeron et Eygluy-Esccoulin est à l'étude. Trois jours par mois, l'équipe, composée des 3 agents techniques, travaillerait sur un chantier dans une des communes. Un essai aura lieu avant de pérenniser l'organisation.

- Jeudi 24 mars 2016, à 19h, à Beaufort, réunion sur la charte du Parc du Vercors.

- Le conseil municipal prend position contre l'exploration et l'exploitation des gaz de schiste.

- Demande de location de la salle communale par la compagnie la Marée Fougue du 8 au 11 juin 2016 : avis favorable.

- Une réflexion s'est engagée sur la constitution d'une commune nouvelle de la Gervanne en concertation avec les communes du territoire. Réunion à Montclar, le lundi 4 avril à 18 h.

Séance levée à 23h15.

Prochaine réunion le 4 avril à 20 h 15.