SUZE CM du 28 juillet 2016

CONSEIL MUNICIPAL du 28 juillet 2016

Présents : Mmes Dominique CHAPELLE, Marielle GAUTHIER; MM. Serge KRIER, Daniel JEAN, Simon THOMÉ et Bernard FANGEAT.

Absents, excusés : Mme Sara TIRLER, ayant donné pouvoir à M. Serge KRIER ; Mme Bérangère DRIAY, ayant donné pouvoir à Mme Dominique CHAPELLE ; M. Fabien LOMBARD, ayant donné pouvoir à M. Daniel JEAN ; M Thierry VALLET ayant donné pouvoir à M Simon THOMÉ ;

Mme Sandrine JURAIN.

Secrétaire de séance : Mme Marielle GAUTHIER

Le compte-rendu de la réunion précédente est approuvé.

Compte-rendu rencontre avec les architectes

Le contrat n'est pas encore reçu. Mme Wagon-Divisia, cabinet DIID, s'est engagée à garder les mêmes honoraires et à faire une visite par semaine sur le chantier. La commission des bâtiments se réunira le lundi 5 septembre afin d'étudier les modifications à apporter (revêtement façade, vestiaire, sanitaires, porte d'entrée école à déplacer) et faire de nouvelles propositions. Le coût prévisionnel des travaux est estimé à 450 000 euros.

Réseau d'eau

• En ce qui concerne la réhabilitation du captage du Vivier, engagée par les communes de Beaufort et Suze, sept bureaux d'études ont été consultés pour assurer la maîtrise d'oeuvre. Deux ont répondu. Les deux communes ont retenu l'offre de Naldéo se montant à 37 910 € HT. Le coût total de l'opération, estimé à 275 127 € HT, devrait être subventionné à hauteur de 70%.

• Pour la réfection du réseau de Chosséon, quatre dossiers ont été reçus. Après avoir pris connaissance du rapport d'analyse des offres établi par Mme Mériaux, du Service de l'eau départemental, le Conseil retient la proposition du cabinet SEDic à l'unanimité. Les travaux auront lieu en priorité sur le tronçon de 4 km entre la ferme Morel et le réducteur de pression. Ils devraient être subventionnés à environ 70%.

• Le prix de l'eau passera en 2017 de 80 à 90 centimes le m3. Cette augmentation est nécessaire pour pouvoir prétendre à des subventions.

Renouvellement contrats adjoints techniques

Les contrats sont reconduits à l'unanimité pour un an :

• M Freddy DESSY : 16h/ semaine pour l'entretien de la voirie et des espaces verts ;

• M Francis MOREL : 3 h/semaine pour l'entretien de la station d'épuration

Dans le cadre du SIVOS un nouveau contrat de régisseur (régie de recettes pour la cantine, la garderie et le périscolaire) est établi pour Mme Nathalie CURTIL BOYER. Il y a également 8 prestataires de services.

Arrêté de circulation en zones naturelles

Un courrier de M. Dorille mentionne une circulation intempestive de quads et 4x4 très bruyants et nombreux. L'arrêté pris en 2006 par le maire, M. Joël LOMBARD, est relu. Il interdit la circulation des véhicules à moteur sur les chemins N° 38, 16, 21, 32, 15. Il est décidé de mettre des panneaux de signalisation. Le maire aura ensuite la possibilité d'avertir la gendarmerie en cas d'infraction.

Chapelle de Chosséon

Le Conseil envisage de demander le classement de la chapelle dans un but de protection et d'entretien du patrimoine. Avant de prendre sa décision, le Conseil rencontrera un responsable des Bâtiments de France afin de connaître les contraintes liées au classement.

Taxe de séjour

Les délégués auprès de la CCVD confirment que la compétence tourime va passer à l'intercommunalité. Ils tiendront le Conseil informé des conséquences de ce tranfert.

Compteurs Linky

Le Conseil refuse la pose des compteurs électriques Linky par 4 voix pour (Mme Tirler, MM. Krier, Thomé et Vallet), 3 contre (Mme Gauthier, MM. Jean et Lombard) et 3 abstentions (Mmes Chapelle et Driay, M. Fangeat)

Questions diverses

- Numérotation:

Les panneaux indicateurs des habitations (numéro et nom de rue) vont être commandés. Il n'y aura pas de panneaux de rues. Deux plans sont prévus à l'entrée des hameaux des Jaux et du Vieux Village.

- Réunion Petite Enfance en Gervanne-Sye du 7/7/2016

Echange à propos des initiatives prises sur la vallée et des actions à venir : création d'une nano-crèhe à Plan de Baix, organisation d'une crèche familiale à Beaufort, mise en place d'un relais assistantes maternelles de la Gervanne-Sye, convention avec le multi-accueil les Tchoupinets d'Aouste-sur-Sye, soutien de la Communauté de Communes du Val de Drôme à la maison des assistantes maternelles de Gigors et Lozeron.

- Courrier sur la téléphonie mobile en Gervanne-Sye

Les maires de la vallée ont co-signé un courrier adressé au président de l'association des maires faisant un état des lieux de la couverture en téléphonie mobile sur le secteur. En ce qui concerne Internet, aucune amélioration ne semble possible dans l'immédiat.

- Projet de compostage collectif

Organisation d'une itinérance entre les communes par l'association Compost et territoires. Le maire va fixer une réunion d'information en sept/oct 2016

- Voirie

- Suite au courrier de M. Quentin au sujet de l'accès à sa propriété par la route des Plaines, la commission de la voirie se déplacera sur le site.

- La commission de la voirie se rendra également au Vieux Village afin d'examiner les mesures à prendre pour éviter que les eaux pluviales ne ruissellent dans la maison de Mme Orengo.

La séance est levée à 22h30