SUZE CM du 15 septembre 2016

CONSEIL MUNICIPAL du 15 septembre 2016

Présents: Mmes Dominique CHAPELLE, Marielle GAUTHIER, Sara TIRLER, Sandrine JURAIN, MM. Serge KRIER, Daniel JEAN, Simon THOMÉ, Bernard FANGEAT, Thierry VALLET.

Absents, excusés : Mme Bérangère DRIAY, ayant donné pouvoir à Mme Dominique CHAPELLE,

et M. Fabien LOMBARD ayant donné pouvoir à M. Daniel JEAN.

Secrétaire de séance : Mme Marielle GAUTHIER

Le compte-rendu de la réunion précédente est approuvé.

1. Compétence tourisme de la communauté de communes.

Le maire donne la parole à M. Yves PERVIER, vice-président de la CCVD, qui résume le projet de la communauté de communes dans le cadre de sa compétence tourisme: harmonisation des taux de la taxe de séjour avec la 3CPS, création d'un nouvel office de tourisme propre à la CCVD, intégration des salariés des OT existants. Le détail de ce projet sera communiqué aux habitants de la commune.

2. Compteurs Linky

Le préfet demande l'annulation de la délibération concernant les compteurs Linky intelligents. La commune ayant délégué au Syndycat Départemental d'Energies sa compétence d'autorité organisatrice du réseau de distribution publique d'électricité, elle n'a plus vocation à intervenir en la matière. Le maire propose de s'accorder un délai de réflexion afin détudier la délégation de compétence consentie au SDED par le passé et dont il n'avait pas connaissance.

3. Insecticides tueurs d'abeilles

Le maire informe qu'il peut prendre une décision d'arrêté municipal afin d'interdire certains insecticides qui mettent en péril les abeilles. En effet, 60% des espèces végétales sont pollinisées exclusivement par les abeilles. La disparition des colonies entrainerait la disparition de ces espèces, mettant ainsi en péril notre propre avenir. Le devoir des élus est de se préoccuper de ce problème et d'agir, à leur niveau, pour la protection de l'environnement. Le Conseil adopte un projet de voeu qui permettra d'envoyer un signal politique concernant l'intêret que porte la commune à la protection des insectes pollinisateurs.

4. Nivellement fossé quartier les Séguines

M. Pascal BLANC demande si le fossé ZK30 peut être rebouché ou nivelé. Il propose de faire les travaux lui même avec l'accord de la commune et éventuelllement de racheter cette parcelle. Le maire va consulter la mairie de Blacons qui se charge de l'entretien du chemin limitrophe.

5. Déclaration préalable

Le CM donne un avis favorable à la demande de pose de panneaux photovoltaïques par M et Mme FOURQUIN .

6. Questions diverses

- La commission bâtiments a reçu Mme DIVISA, architecte en charge de la restructuration du bâtiment Maillefaud. Les aménagements proposés pour la salle d'activités scolaires et les logements sont validés. En ce qui conerne les façades, le Conseil se donne un délai supplémentaire de réflexion.

- Le calendrier des travaux de voirie est établi. La réfection de la route de Larary (VC 10) et du chemin Barnaud (CR 5) est programmée.

- La rentrée des classes s'est bien passée. La nouvelle directrice, Mme Séverine JEAN, assurera la continuité du projet pédagogique autour du nouveau jardin.

- Le Conseil tire un bilan positif du marché du tiroir 2016, organisé par une équipe intercommunale de bénévoles. Sur 9 dates, le marché a reçu plus de 3000 visiteurs : habitants de la Gervanne et du Val de Drôme, touristes, amis. Il a accueilli une quarantaine de producteurs locaux (dont 5 de Suze), et programmé 18 concerts. Son impact économique avoisinne 50 000 €. Ce furent aussi des moments d'échange et de partage inter-générationnel, notamment à travers la zone de gratuité, le point info de l'Office de Tourisme, les propositions de massage, de portrait ou de maquillage, la danse et les stands de restauration.

- Le Conseil donne un avis favorable à la demande d'autorisation de Mme Magali JAUBERT qui souhaite créer un nouvel accés carrossable à sa propriété. Mme Dominique CHAPELLE ne participe pas au vote.

- La CCVD a mis en place un relais assistantes maternelles sur le territoire de la Gervanne.

- La CCVD a créé une commission mobilité qui doit identifier les problèmes de transport sur le territoire, notamment en ce qui conerne les transports scolaires.

- La commune n'a pas de local à mettre à la disposition de la Poste pour la coupure méridienne de ses employés.

La séance est levée à minuit.

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le 14 octobre à 20 h 15.