VAUNAVEYS LA ROCHETTE CM du 6 avril 16

Conseil municipal du 6 Avril 2016

Présents : CHAREYRE Eric, LE BOUCHER D’HEROUVILLE Claude, PERAZZI Alain, MAUREL

Gisèle, GREL Myriam, RAILLON Frédéric, BREYNAT Philippe, BAUDE Stéphane, CHAIX Christian, FAURE Stéphane, DELARBRE Fabrice, PATTE Emmanuel, BLANCO Alain,

 

Absentes excusées : FREYSSIN Florence, LATREILLE Marie-Thérèse

- Approbation compte rendu du dernier conseil : préciser le résultat des votes pour chacune des délibérations, approuvé à l'unanimité

- COMPTE ADMINISTRATIF ANNEE 2015 – M.14 commune :

Fonctionnement : Dépenses : 292 362.15 € - Recettes : 462 757.52 €

Excédent de clôture : 170 395.37 €

Investissement : Dépenses : 195 810.32 € - Recettes : 210 157.32 €

Excédent de clôture : 14 347.00 €

Section fonctionnement + section d’investissement dégagent un solde excédentaire de clôture de 184 742.37 euros.

Le maire s’étant retiré le président de séance désigné par les membres de l'assemblée soumet au vote le compte administratif M.14

Le compte administratif présenté est approuvé à l’unanimité.

- COMPTE ADMINISTRATIF ANNEE 2015 – M.49 eau/assainissement :

Exploitation : Dépenses : 101 779.52 € - Recettes : 112 363.66 €

Excédent de clôture :                 10 584.14 €

Investissement : Dépenses : 28 254.88 € - Recettes : 111 626.24 €

Excédent de clôture : 83 371.36 €

Section exploitation + section d’investissement dégagent un solde excédentaire de clôture de 93 955.50 euros.

Le maire s’étant retiré le président de séance désigné par les membres de l'assemblée soumet au vote le compte administratif M.49.

Le compte administratif présenté est approuvé à l’unanimité.

- COMPTES DE GESTION DU COMPTABLE :

Les comptes de gestion du trésorier, M.14 (budget de la commune) et M.49 (budget eau/assainissement) sont conformes et n’appellent ni observation ni réserve, ils sont approuvés à l’unanimité.

- AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT – M.14 commune :

Le résultat de clôture de la section de fonctionnement (170 395.37 €) est affecté en recette de fonctionnement et reporté sur la ligne budgétaire 002 « excédent de fonctionnement reporté » vote 12 pour – 1 abstention

- AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT – M. 49 eau/assainissement :

Le résultat de clôture de la section de fonctionnement (10 584.14 €) et affecté en recette de fonctionnement et reporté sur la ligne budgétaire 002 « excédent de fonctionnement reporté », vote 12 pour – 1 abstention

- VOTE DES TROIS TAXES :

Le maire propose de reconduire au même taux les trois taxes communales : Taxe d’habitation : 9,73 % - Taxe foncier bâti : 9.70 % - Taxe foncière : 48.52 %, vote pour à l’unanimité.

- BUDGET PREVISIONNEL ANNEE 2016 – M.14 commune:

  • La section de fonctionnement s’équilibre en dépenses et recettes à la somme de 494 196 €.

  • La section d’investissement s’équilibre en dépenses et recettes à la somme de 244 511 €.

Vote pour à l’unanimité.

- BUDGET PREVISIONNEL 2016 – M.49 eau/assainissement :

  • La section de fonctionnement s’équilibre en dépenses et recettes à la somme de 108 685 €.

  • La section d’investissement s’équilibre en dépenses et recettes à hauteur de 127 572 €.

Vote pour à l’unanimité.

- Compte rendu de la commission VOIRIE : Devis pour les travaux quartier « La Grand Vigne » en attente.

Concernant la régularisation de la voirie Quartier Piarnoux, suite aux récents échanges avec les propriétaires riverains, la précédente délibération devra être modifiée après complément d’information.

La séance est levée à 0 heures 10.