Conseil Municipal du 17 novembre 2015

Conseil Municipal au complet

POSTE DE SECRETAIRE DE MAIRIE

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de l’avis favorable du centre de gestion pour augmenter le temps de travail du poste de secrétaire de mairie.

Une délibération doit être prise pour supprimer le poste de 22 heures hebdomadaires et créer le poste de 30 heures hebdomadaires à compter du 1^er janvier 2016.

Avis favorable du Conseil Municipal à l’unanimité.

Les jours d’ouverture de la mairie seront fixés ultérieurement.

PRIME REGISSEUR CAMPING MUNICIPAL

Compte tenu de l’augmentation du chiffre d’affaire du camping municipal au cours de l’année 2015 (44 428 € en 2015 pour 41 764 € en 2014), il est proposé au Conseil Municipal d’accorder une prime au régisseur du camping municipal.

Après débat, il est décidé d’accorder une prime d’un montant de 300 € pour l’année 2015.

Avis favorable du Conseil Municipal à l’unanimité.

DELEGUES AU SIGMA

Deux délégués titulaires et un suppléant doivent être désignés pour représenter la commune au SIGMA.

Titulaires :

• René MERLE

• Thomas MAILLEFAUD

Suppléant :

• Marie Ange BARNAUD

Avis favorable du Conseil Municipal à l’unanimité.

La prochaine réunion du SIGMA se tiendra le 23 novembre à l’Ecosite d’Eurre.

POINTS DIVERS

Devis Géovallée

Monsieur le Maire présente un devis du cabinet de géomètres GEOVALLEE pour l’établissement d’un document d’arpentage afin de régulariser la domanialité d’un pont sur voirie communale (actuellement sur fond privé).

Projet d’enfouissement des réseaux secs rue du village

Monsieur le Maire précise que le SDED prendra en charge les travaux d’enfouissement des réseaux secs dans la rue principale du village.

Assainissement quartier La Brunetie

Un RDV est prévu avec MM. PRIN et SEIGNER pour trouver un accord afin d’implanter le réseau dans une vigne.

Monsieur le Maire souhaite que le Conseil Municipal mène une réflexion pour l’extension du réseau d’assainissement quartier du Villard ainsi que la fin du réseau quartier La Forie.

Schéma directeur d’eau potable

M. Breton (Maître d’œuvre) sera présent à la réunion de lancement de l’étude à laquelle assisteront les membres de la commission assainissement.

Elections régionales du 6 et 13 décembre 2015

Le planning d’ouverture du bureau de vote est défini.

Emprunts travaux d’assainissement

Monsieur le Premier Adjoint indique que deux emprunts (19 000 € et 15 000 € au taux de 1,70% sur une durée de 20 ans) sont envisagés pour financer les futurs travaux d’assainissement.

La séance du Conseil Municipal est levée à 21h35.