CONSEIL MUNICIPAL DU 22 Mars 2016

Membres présents : AUBERT Jean Christophe, RABEL Véronique,

MARCEL Jean Jacques, AUBERT Nicole, MAILLEFAUD Thomas, MAILLEFAUD Hervé, ARNAUD Laurence, RUTY Fabien, Merle René, BARNAUD Marie Ange

Absent : CHARRIER Damien

Secrétaire de séance : BARNAUD Marie Ange

Mme GAUDIN secrétaire de mairie, présente les différents documents budgétaires 

Budget eau :

• Compte Administratif 2015

Section Fonctionnement

Dépenses : 62099.76 €

Recettes : 61642.46 €

Section Investissement :

Dépenses : 86758.92 €

Recettes : 89061.59 €

• Budget Eau 2016 M49

Section Fonctionnement

Dépenses et Recettes : 66275 €

Section Investissement :

Dépenses et Recettes : 394098 €

Budget M14 :

• Compte  Administratif 2015 :

Section de Fonctionnement :

Dépenses : 232689.45 €

Recettes : 280951.33 €

Section d’Investissement :

Dépenses : 85945.18 €

Recettes : 142230.37 €

• Budget 2016:

Section Fonctionnement :

Dépenses et Recettes : 339049 €

Section d’Investissement :

Dépenses et recettes : 277514 €

Budget voté à l’unanimité.

Délibération Toiture de l’école :

Le Maire présente le devis pour la réfection de la toiture de l’école pour un montant

De 7276 € HT

 Voté à l’unanimité.

Délibération Amortissement versée au SDED/ Mr BLANC Bernard :

L e Maire informe qu’il faut amortir les sommes réglées au compte 2041511, subventions d’Equipement versées au SDED pour l’Electrification de la maison de Mr BLANC Bernard

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal fixe à 5 ans la durée d’amortissement de la somme inscrite au compte 2041511 à savoir 4558.85 € . Ce qui fera donc un montant de 911.77 € chaque année jusqu’en 2020.

Délibération Assainissement quartiers Le Villard et La Forie.

Mr le Maire présente les devis estimatifs pour les travaux d’assainissements quartier Le Villard pour un montant de 62470.32€ TTC et le quartier la Forie pour un montant de 60144.48€ TTC.

Voté à l’unanimité.

Délibération Estrade Temple et rampes Accès Handicapés.

Le Maire présente le devis pour la confection d’une estrade au Temple et de rampes handicapés pour le Temple et la salle des Fêtes pour un montant de 3685.80 € TTC

 Voté à l’unanimité.

Délibération Répartition des actifs du SIE du Diois :

Suite à la dissolution du SIE , et à la demande du Préfet la Perception a intégré dans notre patrimoine la somme de 637.83 € - Ceci représente une partie de l’actif du patrimoine du SIE répartie au nombre d’habitants . Ce réseau est amorti pour 318.87€ -

Il convient donc de terminer cet amortissement et de procéder, compte tenu de sa faible valeur à sa sortie de l’ actif dès l’amortissement terminé –

Ainsi, après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,

• Décide de terminer l’amortissement et de prévoir les crédits au budget de la façon suivante : Dépenses au compte 6811 pour un montant de 318.87 € et en Recette au compte 281538 pour la même somme,

• Décide de procéder à la réforme du bien lorsque cette partie du patrimoine sera complètement amortie.

Délibération des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2016.

Après en avoir délibéré, le CM fixe les taux d’imposition des taxes directes locales pour 2016 de la façon suivante :

Taxe d’habitation : 19.92

Taxe foncière (Bati) : 17.65

Taxe foncière ( non Bati) : 33.57

Délibération Assistance technique pour dossier Ad’Ap

Le Maire propose l’assistance technique du Cabinet H2 TEC pour élaborer le dossier de l’ Ad’AP ( Agenda d’accessibilité programmée) pour un montant de 1100€ HT

Voté à l’unanimité.

Délibération Schéma directeur d’eau potable.

Suite au rapport d’analyse des offres d’environnement et paysage concernant la réalisation du Schéma directeur d’eau potable le Maire propose de retenir la Société NALDEO pour un montant de 19550€ HT .

Voté à l’unanimité

Questions Diverses :

Journée Citoyenne (Journée Camping) prévu le 30 Avril 2016.

La séance du CM est levée à 22h.

CONSEIL MUNICIPAL du 18 janvier 2016

 

Membres Présents : Jean-Christophe AUBERT – Hervé MAILLEFAUD – Véronique RABEL – Jean-Jacques MARCEL– Marie-Ange BARNAUD – René MERLE – Thomas MAILLEFAUD – Laurence ARNAUD

Absents :  Fabien RUTY – Nicole AUBERT et Damien CHARRIER

Secrétaire de Séance : René MERLE

 

Emprunt CRCA Travaux assainissement quartier la Brunetie et la Faurie :

 

Le conseil Municipal donne son accord , à l’unanimité , pour la réalisation d’un emprunt auprès du Crédit Agricole , d’un montant de 34 000 € , remboursable en 15 ans au taux fixe de 1.70 % -

 

Enquête publique / échange de terrains :

Le Conseil Municipal , à l’unanimité , donne son accord pour que soit réalisés les échanges de terrains suivants :

• MERLE René / Commune : échange de la parcelle E 239 appartenant à la Commune d’une superficie 2 ares 20 centiares contre l’emprise de la route sur la propriété de Mr MERLE René , parcelle E 241 –

• PLUMEL André/ Commune : échange d’une partie de la parcelle cadastrée G 317 appartenant à Mr PLUMEL André et une partie du chemin communal délimité sur la plan cadastral au Nord Est de sa maison d’habitation

• MIRAILLET Marthe /Commune : échange de la parcelle de Mme MIRAILLET B 973 de 2 ares 23 centiares contre domaine Public pour une superficie de 1 are 33

Le Maire présente le courrier de la famille FRANCOIS Patrick pour la rétrocession de parties communales desservant leur propriété – une rencontre aura lieu sur le terrain -

Conseil Municipal du 17 novembre 2015

Conseil Municipal au complet

POSTE DE SECRETAIRE DE MAIRIE

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de l’avis favorable du centre de gestion pour augmenter le temps de travail du poste de secrétaire de mairie.

Une délibération doit être prise pour supprimer le poste de 22 heures hebdomadaires et créer le poste de 30 heures hebdomadaires à compter du 1^er janvier 2016.

Avis favorable du Conseil Municipal à l’unanimité.

Les jours d’ouverture de la mairie seront fixés ultérieurement.

PRIME REGISSEUR CAMPING MUNICIPAL

Compte tenu de l’augmentation du chiffre d’affaire du camping municipal au cours de l’année 2015 (44 428 € en 2015 pour 41 764 € en 2014), il est proposé au Conseil Municipal d’accorder une prime au régisseur du camping municipal.

Après débat, il est décidé d’accorder une prime d’un montant de 300 € pour l’année 2015.

Avis favorable du Conseil Municipal à l’unanimité.

DELEGUES AU SIGMA

Deux délégués titulaires et un suppléant doivent être désignés pour représenter la commune au SIGMA.

Titulaires :

• René MERLE

• Thomas MAILLEFAUD

Suppléant :

• Marie Ange BARNAUD

Avis favorable du Conseil Municipal à l’unanimité.

La prochaine réunion du SIGMA se tiendra le 23 novembre à l’Ecosite d’Eurre.

POINTS DIVERS

Devis Géovallée

Monsieur le Maire présente un devis du cabinet de géomètres GEOVALLEE pour l’établissement d’un document d’arpentage afin de régulariser la domanialité d’un pont sur voirie communale (actuellement sur fond privé).

Projet d’enfouissement des réseaux secs rue du village

Monsieur le Maire précise que le SDED prendra en charge les travaux d’enfouissement des réseaux secs dans la rue principale du village.

Assainissement quartier La Brunetie

Un RDV est prévu avec MM. PRIN et SEIGNER pour trouver un accord afin d’implanter le réseau dans une vigne.

Monsieur le Maire souhaite que le Conseil Municipal mène une réflexion pour l’extension du réseau d’assainissement quartier du Villard ainsi que la fin du réseau quartier La Forie.

Schéma directeur d’eau potable

M. Breton (Maître d’œuvre) sera présent à la réunion de lancement de l’étude à laquelle assisteront les membres de la commission assainissement.

Elections régionales du 6 et 13 décembre 2015

Le planning d’ouverture du bureau de vote est défini.

Emprunts travaux d’assainissement

Monsieur le Premier Adjoint indique que deux emprunts (19 000 € et 15 000 € au taux de 1,70% sur une durée de 20 ans) sont envisagés pour financer les futurs travaux d’assainissement.

La séance du Conseil Municipal est levée à 21h35.

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 juin 2015

 

 

Membres présents : AUBERT Jean Christophe, MERLE René, RABEL Véronique,

MARCEL Jean Jacques, AUBERT Nicole, MAILLEFAUD Thomas, MAILLEFAUD Hervé, ARNAUD Laurence, , CHARRIER Damien, BARNAUD Marie Ange

 

Absent (excusé): RUTY Fabien

 

Secrétaire de séance : BARNAUD Marie Ange

 

 

Le Maire demande au CM une modification de l’ordre du jour concernant le recrutement du régisseur pour le service des eaux ainsi que sur les travaux de la toiture de l’église. Le CM accepte à l’unanimité.

 

Délibération Régisseur services des eaux :

Le Maire quitte la salle et laisse la parole à Mr Merle René .

Mr Merle propose de reconduire le contrat de Madame Aubert Nadège pour le poste de régisseur des services des eaux.

Après en avoir délibéré le CM vote 9 voix pour et 1 abstention

 

Délibération augmentations loyers communaux ;

Le maire nous fait par du taux de revalorisation en vigueur des loyers pour l’année 2015 qui s’élève à 0.15%.

• RESTAURANT soit plus 1.04 € montant 698.65€

• LOGEMENT COMMUNAL soit plus 0.69€ montant 464.63€

 

Après en avoir délibéré le CM vote à l’unanimité.

 

Délibération achat terrain Miraillet

Le Maire nous rappelle les vœux de Mme Miraillet de vendre à la commune les parcelles situées prés du Camping qui s’élèveraient à un montant de 6600€

Après en avoir délibéré le CM vote 9 voix pour et 1 abstention.

 

Délibération travaux de voiries

 

Le Maire nous présente un devis pour des travaux de voiries pour les chemins communaux.

Tous les chemins communaux de chaque quartier ont été évalués selon un ordre de priorité (dégradation plus ou moins importante). Les quartiers retenus sont Thoury et la Condamine

Après en avoir délibéré le CM vote à l’unanimité.

 

Délibération estrade Temple

Le Maire nous présente un devis d’une estrade pour le temple d’un montant de 2210€ TTC

.

Le choix de l’entreprise sera prise ultérieurement

Après en avoir délibéré le CM vote à l’unanimité.

 

Délibération mises aux normes restaurant

Le maire nous informe de la non-conformité de l’issue de secours du restaurant et des sanitaires qui ne sont pas adaptés aux personnes handicapées. Une étude a été faite par Atelier +IDE pour un montant 22066.23ht.

Le Maire nous fait également part d’une réunion a laquelle il a assisté à la sous Préfecture concernant les aides aux personnes à mobilités réduites, il faudra monter un dossier ADAPH pour tous les bâtiments communaux (Ecole, Eglise, Temple restaurant)

 

Le CM approuve à l’unanimité et charge le Maire de constituer les dossiers afin d’obtenir les financements nécessaires pour ce projet.

 

Délibération Assainissement quartiers La FORIE et la BRUNETIE

 

Le Maire présente le dossier établi par l’Etude DIEDRE pour les travaux d’assainissement

des quartiers la FORIE et la BRUNETIE

Les travaux s’élèvent à un montant de 44624.40€ HT pour la FORIE

de 42787.80€ HT pour la BRUNETIE

 

SOIT un total de 94972.20€ HT

 

 

Après en avoir délibéré le CM approuve à l’unanimité et charge le Maire de constituer les dossiers afin d’obtenir les financements nécessaires pour ses travaux..

 

Délibération toiture de l’église

 

Le Maire rappelle que la toiture de l’église nécessite des réparations qui s’avèrent moins importante que prévu initialement. Le Maire présente le nouveau devis d’un montant de 7822.22€ HT. Après en avoir délibéré le CM approuve à l’unanimité et charge le Maire de constituer les dossiers afin d’obtenir les financements nécessaires pour ses travaux..

 

Décision modificative assurance du Temple

 

L’assurance pour les spectacles du temple reste à la charge de l’Association Temp’ Aurel

 

 

 

 

 

 

 

 

Assainissement non collectif

 

L e Maire souhaiterait que la Commune adhère à un syndicat pour le contrôle des assainissements non collectifs suite à plusieurs demandes en Mairie.

Le Maire nous propose SIGMA (Syndicat Intercommunal pour la Gestion Mutualisée de l’Assainissement) pour gérer tout les Assainissements non collectifs de la Commune

 

Après avoir voté 8 pour et 2 abstentions.

 

 

 

Questions diverses :

 

La commission camping s’est déplacé sur le site du camping quelques travaux de déboisement seraient nécessaire ainsi que l’achat de 2 halogènes.

 

Le propriétaire de la maison du Chambon nous a fait part de la dégradation de son chemin, il serai prêt a le financer à 50% , les 2 écoles de parapente participerai aussi au frais, resterait à la commune une part moins importante.

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 Mars 2015

 

 

Membres présents : AUBERT Jean Christophe, RABEL Véronique,

MARCEL Jean Jacques, AUBERT Nicole, MAILLEFAUD Thomas, MAILLEFAUD Hervé, ARNAUD Laurence, RUTY Fabien, CHARRIER Damien, BARNAUD Marie Ange

Absent : MERLE René, excusé

 

Secrétaire de séance : BARNAUD Marie Ange

 

• Délibération ADN , Ardèche, Drôme Numérique

 

Le Maire nous présente l’intérêt qu’il y a pour la communauté de communes, de pouvoir adhérer au Syndicat Ardèche Drôme Numérique (ADN) pour la fibre optique. Il est par conséquent proposé d’approuver l’adhésion de la Communauté de Communes du Crestois et du Pays de Saillans au syndicat mixte.

Après en avoir délibéré le Conseil vote à l’unanimité.

 

• Délibération taxe d’aménagement applicable en 2015

 

Le Maire propose d’augmenter la taxe d’aménagement applicable au 1 janvier 2016.

Le taux actuel est de 1%. Plusieurs taux sont proposés 1%,1.5%, 2%.

 

Aucune délibération n’est prise à ce jour, le Conseil Municipal souhaite attendre un complément d’information.

 

• Borne électrique camping, fin de mise aux normes

 

Le Maire nous présente les devis pour les travaux de fin de mise aux normes au camping.

Le conseil Municipal choisi l’entreprise Gillouin Serge pour la réalisation des travaux.

.

 

• Délibération de principe pour adhérer au SIVOS pour TAP et garderie

 

Le Maire donne la parole à Laurence ARNAUD qui nous résume les réunions auxquelles elle a assistée. Suite au transfert de la compétence « périscolaire » de la Communauté de commune du Crestois et du Pays de Saillans aux communes de l’ex CCPS les communes souhaitent créer un SIVU qui regrouperai la cantine, les périscolaires et les TAP pour optimiser les services et la gestion.

 

Tous les villages autour de Saillans sont sollicités.

 

Pour la commune d’Aurel : seulement les TAP. seraient concernés -

Cela ne nous engage pas à rentrer dans le SIVU.

A l’heure actuelle nous sommes sur l’élaboration des statuts.

Pour que la création de ce syndicat nous devons nous positionner et prendre une délibération de principe pour la faisabilité de ce projet.

Après en avoir délibéré le Conseil municipal donne son accord à l’unanimité.

 

Questions diverses  :

 

• Sécurité Camping : La sous-commission Départementale pour la sécurité des terrains de Camping et de stationnement de caravanes procédera à une visite du Camping Municipal le 4 juin 2015.

 

L e Maire souhaite que la commission camping de notre Commune se réunisse avant cette date (visite des chalets, et du Camping) prévoir les détecteurs de fumées…

 

• Le Maire nous fait part que les chemins des vignes se dégradent de plus en plus, il souhaiterait que chacun se responsabilise afin qu’ils ne se détériorent pas.

Il sera réalisé sur les bords des chemins communaux des arasements.

 

• Aménagement du Village

 

Un dossier a été déposé au CDDRA pour l’acheminement piéton dans le village et des dossiers à l’Agence de l’eau pour l’enfouissement des réseaux sont en cours.

 

• Nous avons reçu des plaintes de personnes déplorant la présence de grillage et de buses en limite de voirie Communale au hameau de la Brunetie - Le Conseil se pose la question de savoir si tout doit être enlevé ou tout laissé en état : une suite sera donné à ce dossier.

Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levé à 22H30.

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 NOVEMBRE 2014

 

 

Membres présents : AUBERT Jean Christophe, MERLE René, RABEL Véronique,

MARCEL Jean Jacques, AUBERT Nicole, MAILLEFAUD Thomas, MAILLEFAUD Hervé, ARNAUD Laurence, RUTY Fabien, CHARRIER Damien, BARNAUD Marie Ange

Absent : 0

 

Secrétaire de séance : CHARRIER Damien

 

Délibération transfert emprunt de la STEP à la CCCPS :

Le Maire présente le transfert des compétences de la STEP à la CCCPS comprenant la prise en charge de l’emprunt d’un montant total de 135586.25 sur 25 ans. Le remboursement d’une annuité de 8847euros sera reversé à la mairie ; et un service d’astreinte sera mis en place pour assurer son fonctionnement. Délibération votée à l’unanimité par le CM pour la prise en charge des compétences de la STEP vers la CCCPS.

 

Achat gravillonneuse :

Une demande de devis a été demandée à la SARL Najal pour un montant de 3160 euros HT, après délibération le CM accepte à l’unanimité et autorise le Maire à faire la demande subvention pour l’achat de ce matériel.

 

Voirie :

Suite a un courrier de Mr Hagenloch sur l’état du chemin d’accès à leur habitation, un devis a été demandé pour une remise en état , le CM autorise à l’unanimité le Maire a faire les démarches nécessaire pour l’octroie d’une subvention.

 

Création site Internet Mairie :

Laurence ARNAUD présente la réunion de la commission communication pour la création d’un site Internet pour notre commune . Deux fournisseurs ont été présentés. Le premier (réseau des communes) pour une somme de 246 euros par an est spécialisé dans la création et la gestion de sites Internet pour les communes. Le Second spécialisé pour les sites d’entreprise pour une somme de 540 euros par an. Le choix du premier a été retenu, il propose un site comprenant plusieurs choixd’ informations mairies, associations, écoles, services, etc….

 

Litige Mairie/ZAPLATA .

Le Maire présente la situation et propose le choix de Maître GAILLARD Philippe Avocat spécialisé dans les collectivités à Grenoble afin de défendre les intérêts de la commune. Une délibération a été votée à l’unanimité pour le choix de l’avocat.

Le conseil autorise le Maire à faire toutes les démarches nécessaires au règlement de cette affaire.

 

 

Incivilités :

Le Maire rappelle à nouveau que le site de décharge de la route de Viopi est réservé uniquement aux déchets Vert (taille de haies ou pelouse) et que tous autres matériaux restent interdits. Il demande également aux personnes qui ont déposé des fenêtres, des portes et boiseries diverses de bien vouloir les retirer comme elle le lui avait promis.

Ils en sont de même pour le point propre ou rien ne doit être déposé entre les containers, nous rappelons que les poubelles ne doivent contenir que des ordures ménagères et les containers que les papiers, verres, plastique, boites de conserves comme affiché. Le non respect de ces instructions pourtant si simple sera désormais verbalisé.

 

 

Questions diverses :

- Suite à la rencontre de la société GREENLOC spécialisé dans la pose de panneaux photovoltaïque, une étude indicative sera faite sur la commune.

- Un arrêté municipal d’interdiction de stationnement des caravanes, camping-cars et camions aménagés sera mis en place par le Maire.

- Eglise : un devis a été demandé à Mr Willy VIEUX pour la réfection de la toiture, il s’élève à 47590 euros HT d’autres entreprises vont être consultées et des aides vont être demandé afin de pouvoir réaliser ces travaux.

- Le budget pour la sortie piscine des enfants de l’école a été revu à la hausse suite à l’arrivé d’un nouvel élève.

- Le marché de Noël est prévu le 6 décembre 2014.

Compte rendu du Conseil Municipal du 22 septembre 2014.

Absents : RUTY  Fabien, MARCEL Jean Jacques, AUBERT Nicole
Présents : AUBERT Jean Christophe, MAILLEFAUD Hervé, MAILLEFAUD Thomas, BARNAUD Marie- Ange, ARNAUD Laurence, MERLE René, CHARRIER Damien, RABEL Véronique.
Secrétaire de séance : MAILLEFAUD Thomas
Achat nouveau Logiciel pour le passage au PES V2 :
Mr le Maire informe que dans le cadre du passage à la dématérialisation, il est nécessaire de changer les logiciels de comptabilité. Plusieurs devis ont été réclamés à différents prestataires :
Après en avoir délibéré, le conseil Municipal :
Retient la proposition de BERGER LEVRAULT MAGNUS avec le pack e-magnus d’un montant de 1722.00€ H.T.
Voté à l’unanimité.

Questions diverses :   
              Le Maire rappelle   les travaux à effectuer sur les gabions du ravin de la Roche.
Pour un montant de 7022.13 HT
Subventionnés à 50%.
Il précise que l’ancien CM avait accepté les devis en date du 23 mai 2013. Le nouveau CM confirme à l’unanimité la décision qui  avait été prise et les travaux seront effectués.
?    Mur du Temple : le Maire rappelle les travaux à effectuer pour la réfection des murs du Temple pour un montant de 12573€. Subventionnés à 50%. Travaux également acceptés par l’ancien conseil Municipal -
?    EGLISE : Suite à une demande faite par Mr DUCOL l Gérard concernant l’église,  Il s’avère que divers dégâts    constatés sont  provoqués   par les eaux pluviales.
Après visite de Mr VIEUX,  charpentier , un devis nous sera proposé pour les  travaux a envisager -   D’autres devis seront demandés  pour la pose d’une commande électrique pour la sonnerie de la cloche.
?    Suite au courrier de Mr HAGENLHOCH qui nous fait part du mauvais état du chemin de l’Auberet, qui conduit à sa maison d’habitation,  des devis seront demandés pour la réfection de ce chemin.

?    Projet d’amélioration du vieux village.
 Suite à des  dégradations naturelles de certaines ruelles, des devis seront demandés. Nous chargerons l’agence APS de suivre ce dossier ainsi que le projet de l’assainissement qui longe ce chemin.
          Mr MAILLEFAUD  Hervé nous informe des souhaits de l’ONF d’organiser des rencontres afin d’étudier les possibilités de regroupement de terrains.
      L e Maire fait part d’une réunion avec l’association 2A2V sur la saison écoulée  et les projets à venir, tant culturels que techniques.
Site Internet de la Mairie : La commission se réunira le 13 octobre 2014 pour étudier les propositions qui nous sont faites . Il sera également évoqué la numérisation et la nomination des rues du village. Le CM souhaite que les habitants participent au choix du  noms des rues.
Hameau du Figuier : Suite aux demandes  émises   par les habitants de ce  quartier , les points suivants ont été étudiés :
-    Limitation de vitesse 70 km/h : Suite au comptage de vitesse effectué par la CED DE Die(direction des déplacement), il s’avère que la  vitesse moyenne dans le hameau est de 57 km/h, 85% des usagés roulent à 69km/h. Les vitesses pratiquées sont conformes  au caractéristique de la route, de ce fait  la pose d’un panneau n’est pas nécessaire. Toute fois, il convient d’implanter des panneaux indiquant ces lieux dits.
-    Eclairage communal : Suite à une visite sur place du SDED, il s’avère que la pose d’un lampadaire n’est pas d’une grande utilité.
Séance levée à 23h.

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 AVRIL 2014

 

 

Membres présents: AUBERT Jean Christophe, MERLE René, RABEL Véronique,

MARCEL Jean Jacques, AUBERT Nicole, MAILLEFAUD Thomas, MAILLEFAUD Hervé, ARNAUD Laurence, RUTY Fabien, CHARRIER Damien, BARNAUD Marie Ange

 

Secrétaire de séance : BARNAUD Marie Ange

 

Le conseil nomme les délégués suivants :

Délégué CCCPS :

Titulaire :AUBERT Jean Christophe

Suppléante : BARNAUD Marie Ange

 

Création des commissions :

 

Commission des affaires sociales :

ARNAUD Laurence

RABEL Véronique

MERLE René

MAILLEFAUD Hervé

LIOTARD Christine

MAILLEFAUD Jocelyne

BARNAUD Marie Ange

 

Commission des Finances :

AUBERT Jean Christophe

MERLE René

AUBERT Nicole

RUTY Fabien

BARNAUD Marie Ange

 

Commission Urbanisme et Environnement :

ARNAUD Laurence

CHARRIER Damien

RABEL Véronique

MARCEL Jean Jacques

MAILLEFAUD Hervé

RUTY Fabien

GILLOUIN Christian

 

Commission Eau, Assainissements:

RUTY Fabien

MAILLEFAUD Thomas

CHARRIER Damien

AUBERT Jean Christophe

AUBERT Nicole

MAILLEFAUD Hervé

 

Commissions Voirie :

CHARRIER Damien

RABEL Véronique

RUTY Fabien

MAILLEFAUD Hervé

MARCEL Jean Jacques

BARNAUD Marie Ange

 

Commission : Camping, Tourisme

ARNAUD Laurence

AUBERT Jean Christophe

MARCEL Jean Jacques

MERLE René

MAILLEFAUD Hervé

BARNAUD Marie Ange

MAILLEFAUD Jocelyne

 

Commission : Village

RABEL Véronique

CHARRIER Damien

LIOTARD Christine

MAILLEFAUD Jocelyne

DELOBELE Bernard

 

Commission Communication :

AUBERT Jean Christophe

ARNAUD Laurence

RABEL Véronique

MAILLEFAUD Jocelyne

LIOTARD Christine

DELOBELE Bernard

 

Les personnes désirant faire partie d’une commission sont priées de se faire connaître en Mairie -

 

Contrat gestion camping :

 

Après en avoir délibéré le CM décide de renouveler le contrat de Gestion Entretien et Régie du camping du 1 mai 2014 au 30 septembre 2014 de Mme PERALTA Isabelle.

Après avoir voté : 10 voix pour et une abstention.

 

Questions diverses :

Le Maire fait part d’un courrier reçu de Mme Samuel qui souhaite scolariser son enfant à l’école de Vercheny et pour se faire demande une dérogation, après consultation le Conseil émet un avis défavorable à cette demande.

 

Suite à la mise en fourrière de la caravane de Mr ZAPLATA toutes précisions seront apportées au conseil municipal quant au suivi de ce dossier.

 

 

 

 

Séance levée à 22h15

 

Le Maire